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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 290 des éléments.
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Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
1
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Sujets
Aviation
587
Centre reference
258
Navigabilité des aéronefs
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
13
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
6
Exploitants aériens étrangers
4
Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
1
Publications
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
23
Sécurité des drones
23
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
97
Consultations
67
Transparence
62
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
4
Politiques
4
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
188
Transport routier
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
59
Marchandises dangereuses
41
Programmes
29
Initiatives
26
Campagnes
23
Transport ferroviaire
21
Marine
19
Publications
3
Date
(-) 2024
2023
140
2022
70
(-) 2021
(-) 2020
2019
201
2018
57
2017
73
2016
92
2015
239
2014
11
2013
13
2012
57
2011
38
2010
534
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
120
Corporate
80
Maritime
39
Routier
16
Ferroviaire
10
TMD
6
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
8
Sujet
2
Type
Consultations
58
Guides
38
Page
13
Règlements
4
Briefing binder
3
Contactez-nous
2
Documents d’information
2
E-binder
2
Politiques
2
Audit et évaluation
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Plan ministériel
1
Rapport financier trimestriel
1
Type