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Affichage de 101 à 110 sur 158 des éléments.
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Mobilité des travailleurs asymptomatiques du secteur maritime durant la pandémie de COVID-19 - BSN No. : 18/2020
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2020
1
Protection de l’épaulard résident du sud dans les eaux de la Colombie-Britannique - BSN No. : 19/2020
1
Mesures temporaires à l’égard des certificats médicaux de la marine - BSN No. : 20/2020
1
Mesures temporaires révisées à l’égard des certificats du personnel maritime, des livrets de service, des certificats médicaux maritimes et des services au comptoir (les examens oraux peuvent désormais être administrés virtuellement) - BSN No. : 21/2020
1
Formulaires en ligne pour une demande, ou un renouvellement, de documents spécifiant l’effectif minimal de sécurité - BSN No. : 22/2020
1
Nouveau règlement sur la sécurité de la navigation - BSN No.: 23/2020
1
Nouvelle politique sur les fournisseurs de services autorisés pour les engins de sauvetage - BSN No.: 24/2020 (modifié le 23 février 2022)
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Système de gestion de la sécurité maritime électronique (SGSM)
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Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Certification des gens de mer
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Pollution marine et intervention environnementale
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Navigation et conditions maritimes
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Sûreté maritime
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Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Marchandises dangereuses
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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2010
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Catégorie
Maritime
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Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
16
Service
2
Type
Page
59
Éducation et sensibilisation
7
Politiques
3
Guides
2
Type