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Transports Canada
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Des carrières qui vous rapprochent des côtes et des voies navigables du Canada
1
Examen de la mise en œuvre à Transports Canada de la Politique sur la vaccination contre la COVID-19
1
État des résultats prospectif de Transports Canada (non audité) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2025
1
Résumé : Rapport annuel 2020 et 2021 - Plan d’action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l’aviation
1
Rapport Ce que nous avons entendu : Code polaire - Ajout de nouveaux types de navires aux Règlements sur la sécurité et la prévention de la pollution dans l'Arctique
1
Lignes directrices relatives à la Loi sur les ponts et tunnels internationaux (L.C. 2007, ch.1)
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 31 décembre 2023
1
Installation incorrecte du raccord de vanne de regulation d’echappement (OFV) - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) No. 2024-01
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
109
Publications
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Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
14
Immatriculation et location des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Sûreté aérienne
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
91
Consultations
74
Transparence
41
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
7
Emplois à Transports Canada
5
Régions
3
Politiques
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
79
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
6
Certification des gens de mer
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
73
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
44
Marchandises dangereuses
39
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
21
Journée nationale de l’aviation – 23 février
6
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Initiatives
29
Transport ferroviaire
26
Marine
9
Publications
2
Date
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2023
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(-) 2022
(-) 2021
2020
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2019
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2018
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2017
145
2016
176
2015
351
2014
90
2013
285
2012
139
2011
151
2010
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2009
193
2008
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2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
323
Maritime
153
Corporate
48
Ferroviaire
16
Routier
12
TMD
9
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
46
Sujet
12
Service
3
Type
Guides
146
Consultations
62
Éducation et sensibilisation
37
Alertes
13
Licences
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Demande de service
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Règlements
6
Documents promotionnels
5
Page
5
Description du service
4
Advisory Circular
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Discussion paper
3
Documents d’information
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Matériel promotionnel - campagnes
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Politiques
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Audit et évaluation
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Plan ministériel
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Rapport financier trimestriel
1
Traité international
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