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Recherche
Opérations simultanées d’un Système d’Aéronef Télépiloté (SATP) et d’autres types d’aéronefs à proximité - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2020-06
1
COVID-19 : Orientation continue en matière de santé à l’intention des exploitants aériens et des membres d’équipage de l’aviation commerciale
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-047
1
Programme et bulletins des personnes autorisées
1
Remise en service d’aéronef suivant l’entreposage durant la pandémie COVID-19 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-01
1
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
1
Défaillances des ferrures de fixation en aluminium de ceintures de sécurité - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-02
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-054
1
Recherche et analyse des systèmes d’information géographique (SIG) sur le transport des marchandises dangereuse
1
Normes techniques mentionnées dans le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
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Sujets
Aviation
304
(-) Centre reference
Circulaires d'information
58
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
23
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
3
Avis de navigabilité
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
38
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
21
Services aériens commerciaux
15
Immatriculation et location des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Services généraux
241
Transport maritime
124
Transport routier
74
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
66
Programmes
43
(-) Marchandises dangereuses
Publications
8
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
CANUTEC
5
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Contenants
2
Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
1
Campagnes
33
Initiatives
29
Transport ferroviaire
26
Marine
8
Publications
2
Date
(-) 2024
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(-) 2022
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201
2019
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207
2017
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57
2015
114
2014
55
2013
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2012
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2011
93
2010
96
2009
247
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59
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181
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332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
96
TMD
35
Ferroviaire
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
23
Service
9
Type
Guides
70
Alertes
13
Advisory Circular
3
Recherche
3
CASA
2
Avis
1
Description du service
1
Foire aux questions
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Règlements
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Type