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Recherche
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
1
Historique d’annulation des documents de l’Aviation civile
1
Circulaires d'information
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS-ALINÉAS 705.106(1)(b)(i) ET (ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION AU SOUS-ALINÉA 705.106(1)b)(iii), AUX ALINÉAS 705.106(1)c) ET d), AUX PARAGRAPHES 705.106(4) ET 705.113(1) ET À L’ALINÉA 705.113(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET AUX PARAGRAPHES 725.106(1), 725.106(2), 725.106(3), 725.106(4) E...
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Sujets
Aviation
295
(-) Centre reference
Circulaires d'information
55
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
23
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
3
Avis de navigabilité
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
38
Navigabilité des aéronefs
25
Sécurité des drones
21
Services aériens commerciaux
14
Immatriculation et location des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Sûreté aérienne
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Services généraux
235
Transport maritime
120
Transport routier
73
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
44
Marchandises dangereuses
39
Initiatives
29
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
19
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Transport ferroviaire
26
Marine
9
Publications
2
Date
(-) 2024
2023
47
(-) 2022
(-) 2021
2020
184
2019
304
2018
173
2017
18
2016
21
2015
86
2014
40
2013
87
2012
32
2011
85
2010
95
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
96
Maritime
6
Corporate
1
Type de contenu
(-) Page
Sujet
4
Type
Guides
67
Alertes
13
Advisory Circular
3
Matériel promotionnel - campagnes
3
CASA
2
Demande de service
2
Avis
1
Description du service
1
Règlements
1
Type