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Affichage de 61 à 70 sur 79 des éléments.
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Nouvelles directives de sécurité pour les navires de pêche en exploitation dans les eaux polaires - BSN No.: 16/2022
1
Nouvelles directives de sécurité pour les embarcations de plaisance voyageant sur les eaux polaires - BSN No.: 17/2022
1
Inspection des navires à passagers et planification de voyages dans l’Arctique canadien - BSN No.: 18/2022
1
Lignes directrices volontaires pour les autorités compétentes sur le nettoyage de bâtiments dans l’eau
1
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
1
Gestion de l'encrassement biologique
1
Les gens de mer géorgiens peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets de STCW par le Canada - BSN No.: 20/2022
1
Accès aux congés à terre - BSN No.: 19/2022
1
Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No.: 21/2022 (Abrogé le 1er octobre 2022)
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Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2022
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Sujets
Aviation
200
Centre reference
76
Publications
36
Sécurité des drones
15
Navigabilité des aéronefs
13
(-) Services aériens commerciaux
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
(-) Immatriculation et location des aéronefs
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
159
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
50
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
54
Programmes
29
Initiatives
28
Marchandises dangereuses
26
Transport ferroviaire
22
Campagnes
20
Marine
4
Date
2024
74
2023
46
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(-) 2021
2020
128
2019
122
2018
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2015
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2014
35
2013
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2012
70
2011
57
2010
691
Catégorie
Maritime
56
Aviation
9
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
10
Service
1
Type
Guides
6
Consultations
1
Page
1
Type