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Affichage de 11 à 20 sur 78 des éléments.
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Volet II – Procédure - Critères spéciaux d'exemption temporaire du programme de délégation des inspections obligatoires en raison de la maladie à coronavirus (COVID-19)
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime 2021-001
1
Liste des examinateurs médicaux de l'aviation civile (MEACs) fournissant des consultations de télémédecine
1
Mesures temporaires révisées à l’égard des brevets du personnel maritime, des livrets de service, des certificats médicaux maritimes et des services au comptoir - BSN No. : 04/2021
1
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No. : 05/2021
1
Nouveaux frais pour les services des cargaisons maritimes, du contrôle de navire par l’État du port, de prélavage et de la délivrance de certificats d’assurance maritime - BSN No. : 06/2021
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
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Sujets
Aviation
200
Centre reference
76
Publications
36
Sécurité des drones
15
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
159
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
50
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
54
Programmes
29
Initiatives
28
Marchandises dangereuses
26
Transport ferroviaire
22
Campagnes
20
Marine
4
Date
2024
60
2023
41
(-) 2022
(-) 2021
2020
116
2019
100
2018
91
2017
45
2016
59
2015
21
2014
35
2013
182
2012
35
2011
24
2010
194
Catégorie
Maritime
56
Aviation
8
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
10
Service
1
Type
Guides
5
Consultations
1
Page
1
Type