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Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
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Importation temporaire de véhicules
1
Importer des automobiles prêtes à monter
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Rappels concernant les coussins gonflables Takata au Canada
1
Normes de service – Division des enquêtes sur les défauts et rappels
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Foire aux questions – Constructeurs de véhicules et la marque nationale de sécurité
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Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Technologies novatrices
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Dispositifs de consignation électronique
8
Importer un véhicule
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Sécurité des véhicules automobiles
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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Sujet
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