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Transports Canada
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Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Piloter au Canada : Ce que vous devez savoir - TP 15048
1
Transport des marchandises dangereuses
1
FAQ sur les grands récipients pour vrac (GRV) normalisés UN
1
Expédition des matières infectieuses
1
Démarches pour faire une demande de certificat d’équivalence (permis de niveau équivalent de sécurité)
1
FAQ sur les contenants pour explosifs (classe 1) et unité de fabrication mobile (UFM)
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Aviation
202
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Sécurité des drones
16
Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
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(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
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Pollution marine et intervention environnementale
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
58
Programmes
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Initiatives
28
(-) Marchandises dangereuses
Publications
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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Certificats temporaires
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Documents d’expédition électroniques
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Transport ferroviaire
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TMD
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Aviation
5
Type de contenu
(-) Page
Publication
21
Service
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