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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 69 des éléments.
Recherche
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Passages à niveau privés
1
Directives pour les demandes d’habilitation de sécurité en matière de transport (HST) pour des périodes prolongées hors du pays
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
1
Poursuites en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF)
1
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
1
Avis assortis d'un ordre
1
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Sujets
Aviation
202
Services généraux
160
Transport maritime
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
58
(-) Programmes
Programmes de financement
15
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Programmes sans financement
1
Initiatives
28
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
22
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Plan de protection des océans
2
Marchandises dangereuses
26
(-) Transport ferroviaire
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
7
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
16
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Marine
4
Date
2024
22
2023
39
(-) 2022
(-) 2021
2020
20
2019
42
2018
41
2017
9
2016
9
2015
4
2014
4
2013
3
2012
21
2011
1
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
29
Aviation
14
Corporate
4
Maritime
3
Routier
2
Surface
2
Type de contenu
Publication
126
(-) Page
Service
5
Sujet
5
Type
Octroi de subventions et de contributions
7
Guides
3
Recherche
3
Demande de service
2
Matériel promotionnel - campagnes
2
Consultations
1
Type