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TP 7301 – Modifications canadiennes au Recueil international de règles de stabilité à l’état intact, 2008
1
Bibliothèque de documents d'orientation : Activités de cabotage
1
Gestion de la fatigue en mer au Canada
1
Ressources sur la sécurité nautique
1
Aéroport de Churchill
1
Amendements à la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine (SOLAS) relatifs à la construction et à l’équipement de sécurité - BSN No.: 01/2024
1
Bâtiments de Pêche : Installation d’ailerons à charnières comme dispositifs antiroulis sur les bâtiments de pêche - BSN No.: 03/2024
1
Bâtiments de Pêche : Informations juridiques et de sécurité pour les bâtiments à pont amovible - BSN No.: 02/2024
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/24 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et programme avancé de qualification (PAQ)
1
Base de données d’unité métrique certifiée d’évaluation des émissions de CO2 d’avion
1
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Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
174
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
50
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Programmes
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Programme de corridors maritimes verts
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Programme de protection de la navigation
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Programme de financement de la participation communautaire
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Maritime
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Corporate
5
Ferroviaire
5
Routier
2
Surface
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Type de contenu
(-) Page
Publication
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9
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