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Transports Canada
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Affichage de 281 à 286 sur 286 des éléments.
Recherche
Contexte : Dispositifs d’immobilisation des véhicules
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Déclaration publique sur l'évaluation environnementale stratégique de l'initiative pour l'avancement des systèmes d'aéronef télépilotés (SATP) au Canada
1
Ce que nous avons entendu : Ancrage à long terme
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique concernant la modernisation du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments
1
Sommaire des mesures d’application de la loi 2024
1
Pagination
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Sujets
Aviation
232
(-) Centre reference
Circulaires d'information
38
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
3
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
25
Navigabilité des aéronefs
20
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
7
Licence de pilote de drone
4
Immatriculer votre drone
1
Portail de gestion des drones
1
Services aériens commerciaux
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
82
Consultations
45
Transparence
26
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
3
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport maritime
87
Transport routier
63
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Programmes
22
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
5
Contenants
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Publications
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Campagnes
18
Initiatives
14
Transport ferroviaire
12
Marine
6
Publications
2
Date
(-) 2024
2023
197
2022
124
(-) 2021
2020
291
2019
546
2018
261
2017
109
2016
144
2015
338
2014
66
2013
97
2012
68
2011
96
2010
125
2009
249
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
156
Corporate
36
Maritime
29
TMD
22
Ferroviaire
10
Routier
9
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
13
Service
6
Sujet
2
Type
Guides
72
Consultations
37
Alertes
7
Règlements
5
Documents d’information
2
E-binder
2
Éducation et sensibilisation
2
Page
2
Advisory Circular
1
Audit et évaluation
1
Avis
1
Briefing binder
1
CASA
1
Contactez-nous
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Plan ministériel
1
Rapport financier trimestriel
1
Type