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Transports Canada
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Recherche
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Indications de danger
1
Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
1
Demandes de notification de personne ou de membre d'équipage à bord ayant une maladie grave ou présentant des symptômes de la COVID-19 - BSN No. : 02/2021 (modifié 12 aout, 2022)
1
Recherche et analyse des systèmes d’information géographique (SIG) sur le transport des marchandises dangereuse
1
Mise à jour des directives à l’intention des membres d’équipage de navires et des travailleurs du secteur maritime qui ne font pas partie de l’équipage concernant l’entrée au Canada - BSN No. : 03/2021
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Sujets
Aviation
131
Centre reference
47
Publications
23
Sécurité des drones
11
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
91
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport maritime
31
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
18
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
13
Programmes
10
Transport ferroviaire
8
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Publications
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
33
2023
51
2022
51
(-) 2021
2020
109
2019
133
2018
105
2017
69
2016
96
2015
50
2014
50
2013
184
2012
60
2011
35
2010
218
2009
58
Catégorie
Maritime
17
TMD
5
Aviation
4
Type de contenu
(-) Page
Publication
6
Sujet
1
Type
Guides
4
Type