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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 44 des éléments.
Recherche
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Indications de danger
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
1
Demandes de notification de personne ou de membre d'équipage à bord ayant une maladie grave ou présentant des symptômes de la COVID-19 - BSN No. : 02/2021 (modifié 12 aout, 2022)
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Sujets
Aviation
131
Centre reference
47
Publications
23
Sécurité des drones
11
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Services aériens commerciaux
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
91
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Liste des règlements
34
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
20
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Technologies d’aide à la conduite
25
Initiatives
13
Programmes
10
Transport ferroviaire
8
Dispositifs de consignation électronique
7
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Publications
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Campagnes
5
Technologies novatrices
4
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Importer un véhicule
2
Marine
2
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Date
2024
57
2023
66
2022
58
(-) 2021
2020
150
2019
174
2018
115
2017
84
2016
100
2015
64
2014
50
2013
188
2012
85
2011
66
2010
692
2009
58
Catégorie
Maritime
23
Aviation
5
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
13
Type
Guides
4
Consultations
1
Page
1
Type