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Affichage de 121 à 129 sur 129 des éléments.
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Installation incorrecte du raccord de vanne de regulation d’echappement (OFV) - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) No. 2024-01
1
Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
Fiche d'information sur les droits proposés en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
À propos des exemptions réglementaires au Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Arrêté d’urgence no 2 relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Arrêté d’urgence interdisant aux bâtiments dans les eaux arctiques d’avoir à leur bord certains hydrocarbures
1
Élaboration des normes de capacité de l'équipement pour la préparation aux déversements d'hydrocarbures
1
Élaboration des orientations techniques pour la préparation aux déversements d'hydrocarbures
1
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13
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
33
Navigabilité des aéronefs
13
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sécurité des drones
6
Services aériens commerciaux
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Publications
2
Sûreté aérienne
2
Services généraux
81
Transport maritime
56
Transport routier
18
(-) Programmes
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Programmes de financement
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
5
Journée nationale de l’aviation – 23 février
4
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Plan de protection des océans
1
Marchandises dangereuses
13
Marine
5
Transport ferroviaire
4
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Publications
2
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
151
2022
132
2021
178
2020
388
2019
463
2018
271
2017
60
2016
32
2015
199
2014
44
2013
96
2012
84
2011
124
2010
658
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
97
Maritime
12
Corporate
5
Ferroviaire
3
Type de contenu
(-) Page
Sujet
4
Publication
3
Service
1
Type
Guides
62
Licences
5
Demande de service
4
Description du service
3
Alertes
2
Règlements
2
Advisory Circular
1
Avis
1
CASA
1
Contactez-nous
1
Formulaires
1
Matériel promotionnel - campagnes
1
Octroi de subventions et de contributions
1
Traité international
1
TSB Response
1
Type