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Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Procédures de désinsectisation à bord des aéronefs
1
Carte de conducteur d’embarcation de plaisance (CCEP)
1
Résumés des mesures d’application administratives
1
Jaugeurs nominés, États-Unis et internationaux
1
Jaugeurs nominés, Canada
1
Liste des ports et des installations maritimes canadiennes conformes au Code ISPS tel que mis en application par règlement sur la sûreté transport maritime (RSTM)
1
Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
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Sujets
Aviation
89
Centre reference
30
Navigabilité des aéronefs
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Exploitants aériens étrangers
1
Santé et sécurité au travail
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Sécurité des drones
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Publications
2
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
2
Sûreté aérienne
2
Services généraux
72
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
24
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
5
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Navigation et conditions maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Programmes
15
Transport routier
15
Marchandises dangereuses
10
Campagnes
6
Marine
5
Transport ferroviaire
4
Publications
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
49
2022
38
2021
38
2020
127
2019
118
2018
80
2017
56
2016
64
2015
36
2014
35
2013
187
2012
70
2011
57
2010
691
Catégorie
Maritime
40
Aviation
5
Corporate
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
15
Type
Guides
5
Politiques
2
Éducation et sensibilisation
1
Type