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Transports Canada
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Affichage de 11 à 17 sur 17 des éléments.
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Document de discussion : Examen du Règlement de 2015 sur le système de gestion de la sécurité ferroviaire
1
Résumé de l’examen – Examen des services de disponibilité du groupe de Sécurité et Sûreté
1
Document de discussion : Un cadre pour l’avenir du système de transport aérien du Canada
1
Examen de la gouvernance de la GI-TI
1
Résumé de l’évaluation – Évaluation du Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Examen de la mise en œuvre à Transports Canada de la Politique sur la vaccination contre la COVID-19
1
Examen des pratiques de passation de marchés de Transports Canada concernant certains fournisseurs
1
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Sujets
(-) Services généraux
Transparence
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Consultations
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Lois et règlements
1
Publications
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Date
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2
2022
3
2021
2
2020
2
2018
1
Catégorie
Corporate
10
Maritime
2
Aviation
1
Ferroviaire
1
Type de contenu
(-) Page
Type
E-binder
310
Consultations
159
Guides
32
Page
19
Règlements
17
Documents promotionnels
12
Documents d’information
10
Éducation et sensibilisation
6
(-) Audit et évaluation
(-) Briefing binder
(-) Discussion paper
Base de référence concernant le fardeau administratif
3
Contactez-nous
3
Rapport financier trimestriel
3
Politiques
2
(-) Rapport sur les résultats ministériels
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Plan ministériel
1
Résultats de programme
1
Transition binder
1
Type