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Programme d’alimentation à quai pour les ports
1
Les bénéficiaires du Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales en 2019
1
Faire une demande de financement au PRDRTRE
1
Programme de formation dans le domaine maritime
1
Programme de transfert des installations portuaires
1
Fiche de rapport sur les normes de service relatives aux subventions et aux contributions de 2018 à 2019
1
Programme de recherche et de développement d’un de transport respectueux de l’environnement (PRDRTRE) - Guide du demandeur
1
Ciblage du fret aérien préalable au chargement (CFAPC)
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Programme national de sécurité du Canada – Organisation de l’aviation civile internationale
1
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Accords et arrangements internationaux
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Assurer la sécurité des pistes
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Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
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Faire une demande de financement au PAIA
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Cours de formation des pilotes professionnels intégré
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Immatriculation et location des aéronefs
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Programmes sans financement
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Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Normes de service applicables aux programmes de financement
7
Programme de corridors maritimes verts
7
Programme de financement pour la participation Autochtone
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Programme de protection de la navigation
6
Programme de financement de la participation communautaire
4
Initiative pour des navires silencieux
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Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
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Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Marine
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Examens législatifs
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Date
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2019
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1
2015
1
2012
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2011
3
2010
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Catégorie
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Maritime
47
Corporate
38
Routier
35
Ferroviaire
32
Surface
12
Type de contenu
(-) Page
Service
69
Publication
16
Sujet
2
Type
Guides
150
Funding
16
Octroi de subventions et de contributions
13
Licences
8
Description de programme
7
Description du service
6
Description organisationnelle
2
Non-funding
2
Demande de service
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Documents d’information
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Éducation et sensibilisation
1
Recommandation
1
Traité international
1
Type