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Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 535 - Hélices - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 421 Annexe A : Tableau des indicatifs de types d’aéronefs inclut les qualifications de type général ou particulier - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile
1
Initiatives de transport des marchandises dangereuses prévues d'avril 2024 à avril 2026
1
Journée de la sécurité des drones
0.956
Emballages pour matières infectieuses de catégorie A et de catégorie B (classe 6, division 6.2) et déchet d’hôpital, (bio) médical ou médical réglementé (CAN/CGSB-43.125)
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(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
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Licence de pilote de drone
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Portail de gestion des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Transports Canada au service des Canadiens
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Transport maritime
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(-) Marchandises dangereuses
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Bulletin de nouvelles
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Avis de sécurité
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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Journée nationale de l’aviation – 23 février
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Journée de la sécurité des drones
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Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
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TMD
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Routier
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Publication
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