Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 101 à 110 sur 282 des éléments.
Recherche
Les Transports au Canada 2020 - un survol
1
Aperçu de la consultation : Ajout de nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique sur l’instauration de frais pour le Programme de protection de la navigation
1
Modernisation du Règlement sur la sûreté des traversiers intérieurs
1
Manuel de navigabilité Chapitre 525 Appendice O
1
Norme 622.11 Annexe A: Exigences d’assurance et spécifications de rendement minimales des systèmes de détermination des durées d’efficacité (HOTDS) - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Proposition de redevance réglementaire (frais) du Fonds d’assainissement concernant les bâtiments
1
Consultation publique sur la proposition de redevance réglementaire pour le Fonds d’assainissement concernant les bâtiments
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
7
Page
8
Page
9
Page
10
Page courante
11
Page
12
Page
13
Page
14
Page
15
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
486
Centre reference
165
Publications
135
Services aériens commerciaux
47
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Services généraux
Transparence
151
Lois et règlements
62
Consultations
45
Galerie de vidéos
7
Politiques
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
159
Transport routier
115
Transport ferroviaire
97
Centre d’innovation
60
Marchandises dangereuses
53
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
13
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
83
(-) 2023
2022
77
(-) 2021
2020
87
2019
183
2018
58
2017
63
2016
87
2015
224
2014
11
2013
9
2012
22
(-) 2011
2010
37
2009
2
(-) 0202
Catégorie
Corporate
56
Aviation
52
Maritime
31
Routier
15
TMD
11
Ferroviaire
9
Surface
2
Type de contenu
Page
231
Publication
51
Type
Type