Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 521 à 530 sur 558 des éléments.
Recherche
Bienvenue à Transports Canada
1
Aperçu de la consultation : Ajout de nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique sur l’instauration de frais pour le Programme de protection de la navigation
1
Modernisation du Règlement sur la sûreté des traversiers intérieurs
1
Manuel de navigabilité Chapitre 525 Appendice O
1
Norme 622.11 Annexe A: Exigences d’assurance et spécifications de rendement minimales des systèmes de détermination des durées d’efficacité (HOTDS) - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Proposition de redevance réglementaire (frais) du Fonds d’assainissement concernant les bâtiments
1
Consultation publique sur la proposition de redevance réglementaire pour le Fonds d’assainissement concernant les bâtiments
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
48
Page
49
Page
50
Page
51
Page
52
Page courante
53
Page
54
Page
55
Page
56
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
980
Centre reference
523
Publications
146
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
17
Rapports évaluation opérationnelle
6
Publications et documents d'orientation
5
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Spécifications exploitation
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
6
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
330
Consultations
62
Transparence
56
Galerie de vidéos
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Transport maritime
391
Transport routier
310
Transport ferroviaire
155
Marchandises dangereuses
123
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Publications
21
Infrastructure
13
Marine
9
Examens législatifs
7
Campagnes
6
Date
2024
96
2023
186
2022
75
(-) 2021
2020
114
(-) 2019
2018
59
2017
74
2016
92
(-) 2015
2014
12
(-) 2013
2012
57
2011
39
2010
534
2009
2
(-) 0202
Catégorie
Aviation
359
Corporate
100
Maritime
42
Routier
18
Ferroviaire
13
TMD
11
Surface
1
Type de contenu
Page
552
Publication
5
Sujet
1
Type
Type