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Transports Canada
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Réponses aux recommandations du Bureau de la sécurité des transports
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Formulaires PDF
1
Transports Canada au service des Canadiens
1
La conception de fonctionnement d’un corridor intelligent et une architecture régionale des ITS pour la Porte continentale et le Corridor de commerce Ontario-Québec
1
Directives pour les demandes d’habilitation de sécurité en matière de transport (HST) pour des périodes prolongées hors du pays
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
… Secteur
de
la
réglementation
Véhicules
branchés Sécurité des
véhicules
… des marchandises dangereuses Sécurité aérienne Résumé
de
clôture Le plan
de
travail 2016-2017 du Conseil
de
…
69.619
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Bienvenue à Transports Canada
1
Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
1
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Apprenez les règles avant de piloter votre drone
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Innovation et collaboration en matière de drones
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Licence de pilote de drone
3
Immatriculer votre drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
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Transparence
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Transports Canada au service des Canadiens
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Politiques
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Bulletin de nouvelles
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Avis de sécurité
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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CANUTEC
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Certificats temporaires
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Documents d’expédition électroniques
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Campagnes
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Publications
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Marine
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Date
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2010
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2009
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2006
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2005
1
(-) 0202
Catégorie
Aviation
277
TMD
84
Maritime
34
Corporate
33
Ferroviaire
15
Routier
15
Surface
1
Type de contenu
Page
452
Publication
33
Service
3
Sujet
2
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