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Transports Canada
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Affichage de 721 à 730 sur 975 des éléments.
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Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 705.80(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU « NOTA » DE L’ALINÉA 605.38(3)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Mesures visant à améliorer la Sécurité des pistes
1
Norme 625 Appendice F : Changement de calendrier de maintenance des produits aéronautiques - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Activités admissibles
1
Admissibilité au financement
1
Circulaire d'information (CI) No. 700-063
1
Préparer son hydravion pour l’été afin de voler en sécurité
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
523
Publications
117
Navigabilité des aéronefs
47
Sécurité des drones
35
Services aériens commerciaux
35
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
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Transport routier
317
Transport maritime
194
Transport ferroviaire
139
Marchandises dangereuses
105
(-) Programmes
Programmes de financement
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Programmes sans financement
8
Programme de financement de la participation communautaire
6
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
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Marine
14
Infrastructure
13
Campagnes
12
Publications
12
Examens législatifs
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
124
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2022
102
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2020
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(-) 2019
2018
317
2017
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2015
221
2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
(-) 2004
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
892
Routier
16
Maritime
13
Ferroviaire
9
Corporate
7
Surface
7
Type de contenu
Page
869
Publication
70
Service
22
Sujet
14
Type
Type