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Affichage de 541 à 546 sur 546 des éléments.
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Installation incorrecte du raccord de vanne de regulation d’echappement (OFV) - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) No. 2024-01
1
Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
Fiche d'information sur les droits proposés en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
À propos des exemptions réglementaires au Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Pagination
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
224
Publications
53
Services aériens commerciaux
28
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
4
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
395
Transport maritime
152
Transport ferroviaire
108
Transport routier
90
Marchandises dangereuses
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
(-) Programmes
Programmes de financement
13
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
12
Publications
8
Marine
7
Examens législatifs
1
Date
(-) 2024
2023
180
2022
102
(-) 2021
2020
385
2019
516
2018
319
2017
95
2016
71
(-) 2015
2014
65
2013
134
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
496
Maritime
7
Routier
7
Ferroviaire
5
Corporate
4
Surface
2
Type de contenu
Page
502
Publication
33
Sujet
9
Service
2
Type
Type