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Transports Canada
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Affichage de 561 à 570 sur 570 des éléments.
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Exigences en vigueur et nouvelles exigences en matière d’assurance pour certains bâtiments - BSN No.: 09/2024
1
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : Mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No.: 10/2024
1
TP 15595 - L’offre de cours d’apprentissage à distance, en ligne et mixte
1
Nouvelle page web sur les effectifs minimal de sécurité et formulaires de demande révisés pour obtenir un document spécifiant l'effectif minimal de sécurité - Mis à jour en avril 2024 - BSN No.: 11/2024
1
À propos des exemptions réglementaires au Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2024
1
Lignes directrices sur le désarmement et sur la relocalisation en toute sécurité des barges pétrolières à simple coque retirées du service. - BSN No.: 12/2024
1
Pratique risquée de l'échouage partiel de barges - BSN No.: 13/2024
1
Procédures de sécurité des bâtiments de pêche et familiarisation de l'équipage - BSN No.: 14/2024
… et Océans Canada) Mots clés : 1. Procédures de sécurité 2.
Bateau
de pêche 3. Règlement sur la sécurité des navires de …
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Avis public : Avis aux personnes qui possèdent ou veulent construire des structures sur le lac Powell
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
155
Publications
67
Navigabilité des aéronefs
23
Services aériens commerciaux
22
Sécurité des drones
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Services généraux
227
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
127
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Navigation dans l'Arctique
5
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
81
Transport ferroviaire
79
Marchandises dangereuses
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
36
Campagnes
11
Marine
11
Publications
11
Examens législatifs
2
Date
(-) 2024
2023
199
2022
116
(-) 2021
2020
486
2019
598
2018
392
(-) 2017
2016
178
2015
267
2014
126
2013
337
2012
214
2011
275
2010
2128
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
358
Maritime
171
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
456
Publication
104
Sujet
8
Service
2
Type
Type