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Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA)
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Avis de Navigabilité - C010, édition 2
1
Avis de navigabilité
1
Avis d’annulation de l’avis de navigabilité B044
1
Avis de navigabilité, B037, édition 1
1
Avis de navigabilité, B005, édition 2
1
Avis de navigabilité, D004, édition 4
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS-ALINÉAS 705.124(2)b)(ii) et (iii) ET DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(E) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DES ARTICLES 7.1, 7.5, 7.7, 7.8.5, 7.9 ET DE TOUT AUTRE ARTICLE PERTINENT DE LA PARTIE INITIALE DE LA N...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 702.43 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Catégorie
Aviation
378
Corporate
1
Maritime
1
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396
Publication
1
Type
Type