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Transports Canada
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Recherche
Réponse de Transports Canada aux recommandations A02-01, A02-02, A02-03, A02-04 et A02-05 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 100-001
1
Circulaire d'information (CI) N° 561-002
1
Circulaire d'information (CI) N° 521-002
1
Accords et arrangements internationaux
1
Circulaire d'information (CI) Nº 705-010
1
2005 - Recommandations du BST (Aviation)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-025
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A00-01, A00-02, A00-03, A00-04, A00-05, A00-06, A00-07, A00-08, A00-09, A00-10, A00-11, A00-12, A00-13, A00-14, A00-15, A00-16, A00-17, A00-18, A00-19 et A00-20 en matière de sécurité aérienne émises par...
1
Circulaire d'information (CI) Nº 602-002
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
354
Publications
157
Services aériens commerciaux
49
Accidents d'aviation et enquêtes
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Navigabilité des aéronefs
21
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Aviation civile
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Transport maritime
278
Services généraux
232
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Lignes directrices
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
16
Importer un véhicule
9
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Commercial vehicles
3
Research and testing
3
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
2
Child safety
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Examens législatifs
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Campagnes
14
Marine
12
Publications
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Infrastructure
1
Date
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2020
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2019
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2017
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2005
39
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(-) 2002
Catégorie
Aviation
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Ferroviaire
105
Routier
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Corporate
4
Surface
2
Maritime
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Type de contenu
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Publication
238
Sujet
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Service
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