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Affichage de 621 à 630 sur 851 des éléments.
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Ensembles de retenue pour jeunes enfants dans les autobus scolaires au Canada
1
Comment effectuer le paiement?
1
No de bulletin : 07/1990
1
Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 4/2021
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.85(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 605.26(1)b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Bulletin No.: 15/2000
1
Devez-vous soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements?
1
Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
241
Publications
86
Services aériens commerciaux
26
Sécurité des drones
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Navigabilité des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
266
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
114
Transport routier
108
Marchandises dangereuses
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
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(-) Publications
Programmes
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Campagnes
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Marine
2
Examens législatifs
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Date
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2023
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2022
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2020
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2019
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2018
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2017
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2016
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2014
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2012
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2011
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2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
504
Maritime
278
Ferroviaire
22
Routier
15
Corporate
3
Surface
1
Type de contenu
Page
691
Publication
154
Sujet
5
Service
1
Type
Type