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Affichage de 251 à 260 sur 354 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 704.26(1)b) ET 704.26(3)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE LA DIVISION 724.26 (1)b)(i)(A) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 801.01(2) ET DE L’ALINÉA 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DE L’ALINÉA 3.3c), ARTICLE 5.2, DES ALINÉAS 5.3c) ET d), 5.4c) ET d) ET 6.2g) ET h) DU CHAPITRE 2 DES NORMES D’ESPACEMENT DU CONT...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 7.8.5a) ET 7.6.8a)DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS DE BORD ET DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(C) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l'application de l'alinéa 804.01c) du Règlement de l’aviation canadien et du chapitre 4 du manuel d’observations météorologiques de surface
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 401.06(1)(b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)ET DES SOUS-ALINÉAS 421.40(3)a)(ii) et 421.40(3)b)(iii) DES NORMES DE DÉLIVRANCE DES LICENCES ET DE FORMATION DU PERSONNEL RELATIVES AUX PERMIS, LICENCES ET ...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.128(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application de l’alinéa 704.108(1)d) du Règlement de l’aviation canadien
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Aviation
603
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
88
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
84
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Circulaires d'information
34
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Guide d'étude et de référence examen iatra qualification de type - avion avec équipage de deux pilotes ou pilote de réserve en croisière - TP 13524
12
Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
7
Guide d'étude et de référence - Licences de mécanicien navigant - Avion - TP 4381
2
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote professionnel Avion - TP 12881
2
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
2
Comment établir une unité de formation au pilotage - TP 12862
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
1
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
1
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Services aériens commerciaux
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Transport maritime
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Services généraux
190
Transport ferroviaire
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
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57
Publications
24
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Marine
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39
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76
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
345
Type de contenu
Page
319
Publication
35
Type
Type