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Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 16
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Lettre de politique de l'Aviation générale (LPAG) N° 2004-01 : Licences des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Consignation des réparations et des modifications majeures
1
Tubulures flexibles d’alimentation en carburant de Pratt & Whitney Canada moteurs de la série PW100 - Avis de difficultés en service
1
Infractions et application de la loi en aviation
1
Entente technique de maintenance - Royaume-Uni
1
Circulaire de la Sécurité des aérodromes (CSA) N° 2000-003
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Beechcraft King Air A100 et Airliner 99A - Alerte de difficultés en service
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
63
Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Accidents d'aviation et enquêtes
14
Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
586
Transport routier
302
Transport maritime
295
Transport ferroviaire
179
(-) Règles
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28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
22
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
2
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
44
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
11
Publications
10
Passages à niveau
8
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Lignes directrices
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Normes
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
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Marchandises dangereuses
134
Initiatives
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Publications
29
Marine
21
Infrastructure
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Campagnes
11
Examens législatifs
9
Date
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(-) 2020
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2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
1231
Ferroviaire
57
Surface
3
Maritime
2
Type de contenu
Page
1150
Publication
144
Sujet
16
Service
1
Type
Type