Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 401 à 410 sur 504 des éléments.
Recherche
EXEMPTION RELATIVE À L'ARTICLE 549.01 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET AU CHAPITRE 549 DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ - AÉRONEFS DE CONSTRUCTION AMATEUR
1
Mobilité aérienne avancée
1
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote de loisir – Avion - TP 12467
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 602.152 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Guide de test en vol - Licence de pilote privé - Avion - TP 13723F
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS-ALINÉAS 302.07(1)a)(i) et (ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE LA RUBRIQUE 5.3.5.1 DU DOCUMENT INTITULÉ AÉRODROMES – NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDÉES (TP 312F, 4e éd.)
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 571.04 DU REGLEMENT DE L 'AVIATION CANADIEN
1
Exemption DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 804.01c) DU RÈGLEMENT DE L’Aviation CANADIEN et du manuel d’observations météorologiques de surface
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 605.03(1)b) ET 602.07b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 421.30(4)b)(i) DE LA NORME 421 — PERMIS, LICENCES ET QUALIFICATIONS DES MEMBRES D’ÉQUIPAGE DE CONDUITE ET DU PARAGRAPHE 401.30(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
37
Page
38
Page
39
Page
40
Page courante
41
Page
42
Page
43
Page
44
Page
45
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
236
Publications
92
Navigabilité des aéronefs
37
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
336
Transport maritime
175
Transport routier
121
Transport ferroviaire
101
Marchandises dangereuses
81
Centre d’innovation
60
Programmes
57
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Marine
11
Publications
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
110
(-) 2023
2022
77
(-) 2021
2020
380
2019
493
2018
288
(-) 2017
2016
71
2015
221
2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
(-) 2008
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
(-) 2003
2002
22
Catégorie
Aviation
481
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
432
Publication
46
Service
17
Sujet
9
Type
Type