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Éléments fondamentaux de santé et sécurité au travail (aéronefs)
1
EXEMPTION DE L' APPLICATION DES ARTICLES 5.2.9.4,5.2.9.5 ET 5.2.9.7 DE LA PUBLICATION AERODROMES -NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDEES (TP 312F, 4ieme édition) ET DES SOUS-ALINEAS 3O2.07(1)a)(i) ET (ii) DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information (CI) N° 801-001
1
Trouvez la catégorie d’opération de votre drone
1
Faire voler son drone hors visibilité directe
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 703.23 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 401.03(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 704.115 (3) b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION du paragraphe 605.38 (1)DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Arrêté n. 13 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
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