Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 941 à 950 sur 955 des éléments.
Recherche
En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Exemption DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 802.02(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ARTICLE 3.1.3.5.3.6.1 DU Volume 1 DE L’AnnexE 10 DE LA Convention
1
Généralités à propos de la délivrance des licences de TEA canadiennes
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Démonstration d’enregistrement sur le portail BDIC
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 8.6.1.1.a DU DOCUMENT AÉRODROMES – NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDÉES (TP 312, 4e édition) découlant des sous-alinéas 302.07(1)a)(i) et (ii) du RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
88
Page
89
Page
90
Page
91
Page
92
Page
93
Page
94
Page courante
95
Page
96
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
370
Publications
121
Services aériens commerciaux
50
Navigabilité des aéronefs
29
Sécurité des drones
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
5
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
122
Consultations
76
Transparence
43
Galerie de vidéos
9
Transports Canada au service des Canadiens
9
Emplois à Transports Canada
5
Régions
3
Politiques
2
Transport maritime
208
Transport ferroviaire
185
Marchandises dangereuses
150
Transport routier
112
Initiatives
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
68
Programmes
54
Campagnes
37
Publications
11
Marine
8
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
314
(-) 2022
(-) 2021
2020
460
2019
636
2018
341
2017
134
2016
156
2015
352
2014
76
2013
140
(-) 2012
2011
208
2010
1758
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
(-) 2003
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
745
Corporate
51
Maritime
44
Routier
19
Ferroviaire
16
TMD
11
Surface
2
Type de contenu
Page
852
Publication
92
Sujet
8
Service
3
Type
Type