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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 2735 des éléments.
Recherche
2.2 Phase I – Demande
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
2.1 Introduction
1
Rapport de performance sur les niveaux de service : une initiative de mesure des normes de service!
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Chapitre 3 – PAQ – Processus d’approbation des documents PAQ
1
7.1 Introduction
1
7.3 Évaluation de la CRM
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Chapitre 1 - Le PAQ - Introduction et aperçu
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1139
Services aériens commerciaux
520
Centre reference
222
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Navigabilité des aéronefs
30
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aviation civile
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
515
Navigation dans l'Arctique
28
Inspection et certification des bâtiments
14
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
274
Transport routier
91
Transport ferroviaire
87
Marchandises dangereuses
72
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
37
Programmes
36
Campagnes
18
Marine
11
Publications
11
Examens législatifs
2
Date
(-) 2024
2023
198
2022
141
(-) 2021
2020
502
2019
597
2018
391
(-) 2017
2016
178
2015
267
2014
126
2013
335
2012
214
2011
274
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
(-) 2003
2002
22
Catégorie
Aviation
2095
Maritime
587
Corporate
4
Surface
1
Type de contenu
Publication
1383
Page
1342
Sujet
8
Service
2
Type
Type