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Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 20
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TP 15462 - Programme national de sécurité (PNS) pour l’aviation civile au Canada
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
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La sécurité ferroviaire, les enfants et vous
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AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L'ALINÉA 702.22(1)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS-ALINÉAS 705.124(2)b)(ii) ET (iii) ET DES DIVISIONS 705.124(2)b)(iv)(B) ET (E) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN, DE L’ALINÉA 725.124(39)a) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL AINSI QUE DES ARTICLES 7.1, 7.3, ...
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Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence
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Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 decembre 2021
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 705.27(3) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 57 : Annexe D
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