Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 61 à 70 sur 213 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 513.07(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 525.785b) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 421.49(1) DE LA NORME RELATIVE AUX PERMIS, LICENCES ET QUALIFICATIONS DES MEMBRES D'ÉQUIPAGE DE CONDUITE CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 401.49 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 606.02 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 701.02(2) ET DES ALINÉAS 701.20a) ET 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DEs L'ALINÉAS 702.22(1)a) ET 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 602.152 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 602.152 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Appendice A - Normes de conception et de construction des aéronefs de construction amateur
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 202.35(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINEA 703.24c) ET DU SOUS-ALINEA 703.88(1)c)(ii) DU SOUS-ALINEA 703.88(1)c)ii) DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DE L’ARTICLE 723.24 DES NORMES DE SERVICE AERIEN COMMERCIAL
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page courante
7
Page
8
Page
9
Page
10
Page
11
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
251
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
115
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
27
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
(-) Sûreté aérienne
Services généraux
92
Transport ferroviaire
70
Transport routier
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
21
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
36
Programmes
14
Marchandises dangereuses
12
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
118
2023
100
2022
76
(-) 2021
2020
294
2019
420
2018
274
2017
104
2016
128
2015
132
2014
101
2013
289
2012
90
2011
152
2010
495
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
164
Maritime
29
Surface
1
Type de contenu
Page
203
Publication
8
Sujet
2
Type
Type