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Transports Canada
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Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Plan d'accessibilité – Rapport d'étape de 2023
1
Aéroport de Churchill
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/24 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et programme avancé de qualification (PAQ)
1
Base de données d’unité métrique certifiée d’évaluation des émissions de CO2 d’avion
1
Circulaire d'information (CI) Nº 500-004
1
Navigateur de carrière autochtone de TC
1
Examen de la mise en œuvre à Transports Canada de la Politique sur la vaccination contre la COVID-19
1
État des résultats prospectif de Transports Canada (non audité) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2025
1
Résumé : Rapport annuel 2020 et 2021 - Plan d’action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l’aviation
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Sujets
(-) Aviation
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Navigabilité des aéronefs
14
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Publications
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Accidents d'aviation et enquêtes
3
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Programmes
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Campagnes
14
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6
Marine
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Publications
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Initiatives
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2023
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2022
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2021
214
2020
460
2019
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2018
342
2017
134
2016
156
2015
352
2014
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2013
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2012
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2011
208
2010
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2009
193
2008
59
2007
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2005
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2003
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2002
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Aviation
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Maritime
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Routier
4
Ferroviaire
1
TMD
1
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Publication
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Service
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