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Transports Canada
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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Rapport de performance sur les niveaux de service : une initiative de mesure des normes de service!
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transports Canada et la sécurité aérienne : en coulisse
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
199
Publications
63
Services aériens commerciaux
17
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
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Transport maritime
125
Transport ferroviaire
75
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
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Programmes
21
(-) Programmes de financement
Fonds national des corridors commerciaux
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Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
2
Programmes de bateaux abandonnés
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
8
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
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104
2023
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2022
87
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2020
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2019
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2018
290
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2016
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2015
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2014
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2009
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2007
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2006
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38
2002
22
Catégorie
Aviation
343
Routier
7
Corporate
2
Ferroviaire
2
Maritime
2
Surface
2
Type de contenu
Page
325
Publication
43
Sujet
5
Service
1
Type
Type