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Affichage de 11 à 20 sur 226 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 302.07(1)a)(ii) DU REGLEMENT DE L 'AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application du sous-alinéa 703.07(2)b)(ii) du Règlement de l’aviation canadien et de la subdivision 723.07(2)b)(i)(B)(II) des Normes de service aérien commercial ¾ avions
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
ANNEXE A - EXEMPTION 295-2003 - Nav Canada
1
Liste de conditions - EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 700.02(1) ET DE L'ARTICLE 702.02 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Annexe 1
1
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Sujets
Aviation
273
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
135
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
27
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
93
Transport ferroviaire
70
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
21
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
36
Programmes
14
Marchandises dangereuses
11
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
106
2023
89
2022
69
(-) 2021
2020
302
2019
413
2018
285
2017
104
2016
128
2015
132
2014
101
2013
289
2012
90
2011
152
2010
495
2009
191
(-) 2008
2007
181
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
179
Maritime
29
Surface
1
Type de contenu
Page
217
Publication
8
Service
1
Type
Type