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Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Exercice 6 - Virages
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Procédures d’approbation de type des engins de sauvetages et des systèmes, de l’équipement et des produits de sécurité contre l’incendie – TP 14612 F
1
Exemption DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 802.02(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ARTICLE 3.1.3.5.3.6.1 DU Volume 1 DE L’AnnexE 10 DE LA Convention
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : comment s’inscrire
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Avis : documents d’orientation – utilisation provisoire de la circulaire d’information 21.101-1B de la Federal Aviation Administration (FAA) au lieu de la circulaire d’information (CI) de Transports Canada nº 500-016, édition nº 1
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 8.6.1.1.a DU DOCUMENT AÉRODROMES – NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDÉES (TP 312, 4e édition) découlant des sous-alinéas 302.07(1)a)(i) et (ii) du RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Diamond DA20 C1 - Alerte de difficultés en service
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Ports, havres et mouillage
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Urgences maritimes
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