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Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Les modifications et le propriétaire d'un avion ultra-léger de type évolué
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité - Expérimental aux fins de l'utilisation en espace aérien canadien d'un aéronef de construction amateur immatriculé aux états-Unis
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-006
1
Particuliers contrevenants en aviation
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-001
1
Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Normes de conception pour avions ultra-légers de type évolué
1
5.2 Exigences en matière de type, de qualification et de maintien des compétences pour les évaluateurs
1
Documents du Système de gestion intégrée (SGI) de l’Aviation civile
1
Règlements et documents - form
1
2.2 Phase I – Demande
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1138
Services aériens commerciaux
520
Centre reference
259
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Navigabilité des aéronefs
30
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
601
Services généraux
273
Transport routier
91
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Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
10
Passages à niveau
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Publications
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Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
72
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Marine
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Publications
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2003
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2002
22
Catégorie
Aviation
2101
Ferroviaire
85
Corporate
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
1169
Page
1034
Sujet
8
Service
2
Type
Type