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Transports Canada
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Affichage de 711 à 720 sur 869 des éléments.
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Bouées latérales et balises de jour ordinaires (2022) - TP 14541 F
1
Application des règlements et sécurité du transport des hydrocarbures et des carburants - BSN No. : 07/2021
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 507.02b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Groupe 1 - Alimentation électrique de secours
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 701.02(2) ET DES ALINÉAS 701.20a) ET 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Abréviations
1
Chapitre II - Engins de sauvetage individuels
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-034
1
Fiches synoptiques continues
1
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Aviation
2142
Publications
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Services aériens commerciaux
521
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
107
Avis de navigabilité
41
Circulaires d'information
39
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
28
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Sécurité maritime
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Navigation dans l'Arctique
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Inspection et certification des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
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Navigation et conditions maritimes
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Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sûreté maritime
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Services généraux
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Transport routier
96
Transport ferroviaire
89
Marchandises dangereuses
73
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
38
Programmes
37
Campagnes
19
Marine
11
Publications
11
Examens législatifs
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
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(-) 2021
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284
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2018
274
(-) 2017
2016
128
2015
132
2014
101
2013
289
2012
90
2011
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332
2005
39
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2003
38
2002
22
Catégorie
Maritime
590
Aviation
253
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
590
Publication
279
Type
Type