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Transports Canada
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Affichage de 541 à 550 sur 610 des éléments.
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Toujours s’attendre à l’inattendu
1
Exploitation des aéronefs en cas de givrage au sol
1
Consignation des réparations et des modifications majeures
1
Vous recommencerez bientôt à voyager en famille?
1
Licence de service de recrutement et de placement des gens de mer (SRPGM)
1
Devez-vous soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements?
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 50 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie – 24 décembre, 2021 - BSN No. : 21/2021
1
Tableau des indicatifs de type de Transports Canada, Aviation civile (TCAC)
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
196
Publications
53
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Services généraux
187
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
114
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
8
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport ferroviaire
99
Transport routier
89
Marchandises dangereuses
50
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
37
Programmes
28
Campagnes
19
(-) Publications
Marine
6
Date
(-) 2024
2023
198
2022
145
(-) 2021
2020
521
2019
601
2018
391
2017
178
2016
180
2015
268
(-) 2014
2013
345
2012
214
2011
274
2010
2129
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
393
Maritime
155
Routier
6
Corporate
5
Surface
1
Type de contenu
Page
516
Publication
84
Sujet
8
Service
2
Type
Type