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Transports Canada
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Affichage de 601 à 610 sur 1153 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 571.04 ET DU PARAGRAPHE 571.02(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
1
Procédures de mise en oeuvre pour la délivrance de licences
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (2013)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 705.104 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE LA SOUS-PARTIE 604 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Inspection des radiobalises de repérage d’urgence (ELT) - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2020-05
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 20
1
TP 15462 - Programme national de sécurité (PNS) pour l’aviation civile au Canada
1
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(-) Aviation
Centre reference
683
Publications
83
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Services aériens commerciaux
37
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
346
Services généraux
189
Transport routier
136
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
6
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
34
(-) Programmes
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Marine
14
Campagnes
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Examens législatifs
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Date
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2022
171
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(-) 2020
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2012
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(-) 2005
2004
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2003
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2002
22
Catégorie
Aviation
1002
Ferroviaire
116
Routier
8
Surface
3
Corporate
2
Maritime
2
Type de contenu
Page
984
Publication
152
Sujet
16
Service
1
Type
Type