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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Circulaire d'information (CI) Nº LTA-004
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES PARAGRAPHES 700.02(1) ET 701.02(1) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’ALINÉA 401.03(1)(a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Régime de compensation et de réduction de carbone pour l’aviation internationale (CORSIA)
1
Songez-vous à organiser un spectacle aérien cet été?
1
Navigabilité Chapitre 535 - Hélices - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 605.03(1)(b) & DE L’ARTICLE 703.25 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 421.40(3)a)(iii) DE LA NORME RELATIVE AUX PERMIS, LICENCES ET QUALIFICATIONS DES MEMBRES D’ÉQUIPAGE DE CONDUITE ET DE L’ARTICLE 401.40 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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(-) Aviation
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Immatriculation et location des aéronefs
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Sûreté aérienne
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Services généraux
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
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Journée nationale de l’aviation – 23 février
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Campagne de sécurité du taxi aérien
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Journée de la sécurité des drones
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Plan de protection des océans
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Publications
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Maritime
11
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
598
Service
18
Publication
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Sujet
13
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