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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 95 des éléments.
Recherche
Hiver 2002-2003
1
Demande d’inscription auprès de Transports Canada
1
Demande d'enregistrement auprès de Transports Canada
1
Sommaire de la Modification no 6
1
Les questions importantes de 1990 à 1992
1
Codes des types de GRV
1
Première modification
1
Troisième modification
1
Printemps 2005
1
Modification 11 au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
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Sujets
Aviation
330
Centre reference
116
Publications
99
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
19
Publications et documents d'orientation
10
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
6
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Spécifications exploitation
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
12
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
2
Maintenance et construction des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
114
Transport ferroviaire
102
Transport maritime
98
Transport routier
65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Marchandises dangereuses
Bulletin de nouvelles
5
Publications
4
Avis de sécurité
1
CANUTEC
1
Contenants
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
(-) Programmes
Programmes de financement
11
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
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2014
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22
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2011
44
2010
505
2009
61
2006
1
(-) 2005
Catégorie
Aviation
50
TMD
26
Routier
7
Ferroviaire
2
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
80
Publication
14
Sujet
1
Type
Type