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Bulletin de l’évaluateur no 01/17 (révision 1) - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
Certificat de catégorie II et III (tous temps)
1
Lignes directrices sur l’évaluation des coentreprises entre transporteurs aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/19 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/18 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Gestion des risques liés à la fatigue en aviation
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/15 (révision 1) - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Demande de document d’enregistrement d’exploitant privé
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Sujets
Aviation
881
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
182
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
95
Circulaires d'information
55
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
27
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
7
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Avis de navigabilité
6
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
3
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
138
Navigabilité des aéronefs
47
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
13
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Rapports évaluation opérationnelle
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Sécurité des drones
35
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
466
Transport routier
321
Transport maritime
255
Transport ferroviaire
162
Marchandises dangereuses
122
Programmes
73
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
41
Marine
14
Infrastructure
13
Publications
13
Campagnes
12
Examens législatifs
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
38
(-) 2023
2022
31
(-) 2021
2020
205
(-) 2019
2018
175
2017
28
2016
26
2015
101
(-) 2014
2013
91
2012
66
2011
115
2010
584
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
491
Type de contenu
Page
501
Publication
1
Sujet
1
Type
Type