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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-005
1
Circulaire d'information (CI) N° 307-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 400-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 603-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-050
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-001
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Sujets
Aviation
876
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
182
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
95
Circulaires d'information
53
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
27
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
7
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Avis de navigabilité
6
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
3
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
138
Navigabilité des aéronefs
47
Sécurité des drones
35
Services aériens commerciaux
35
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Transport routier
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Transport maritime
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Transparence
190
Transport ferroviaire
162
Lois et règlements
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Marchandises dangereuses
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Consultations
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Programmes
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Centre d’innovation
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Marine
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2004
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2002
22
Catégorie
Aviation
457
Type de contenu
Page
463
Publication
1
Sujet
1
Type
Type