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COVID-19 : Orientation continue en matière de santé à l’intention des exploitants aériens et des membres d’équipage de l’aviation commerciale
1
Transport de fret dans la cabine passagers - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2020-04
1
Renouvellement de certificat de compétence en voltige aérienne, aide temporaire - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2020-14
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Circulaire d'information (CI) Nº 302-032
1
Remise en service d’aéronef suivant l’entreposage durant la pandémie COVID-19 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-01
1
Défaillances des ferrures de fixation en aluminium de ceintures de sécurité - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-02
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-054
1
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Aviation
383
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
78
Circulaires d'information
33
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
23
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
5
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
77
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
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Transport maritime
150
Transport ferroviaire
120
Transport routier
118
Marchandises dangereuses
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Centre d’innovation
60
Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Campagnes
11
Publications
8
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2017
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2013
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87
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191
2008
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181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
154
Type de contenu
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163
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