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En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
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Exploitants aériens étrangers
1
Navigabilité Chapitre 566 Appendice B - Partie 1 Exemples de tâches relatives à l'expérience visant la maintenance aéronautique - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.07(A) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
DÉFINITION - EXEMPTION DE L’APPLICATION DE LA SOUS-PARTIE 604 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)
1
Compte rendu de décision - Réunion du jeudi 19 mars 2015
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 57
1
Exemption de l’application de l’alinéa 703.27a), de l’article 703.34 et du paragraphe 703.88(3) du Règlement de l’aviation canadien, ainsi que de la subdivision 723.07(2)b)(i)(a)(ii) (avions et hélicoptères) et de l’article 723.34 des Normes de service...
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